{"id":3617,"date":"2010-05-26T15:27:18","date_gmt":"2010-05-26T13:27:18","guid":{"rendered":"\/?p=3617"},"modified":"2011-02-07T13:02:07","modified_gmt":"2011-02-07T11:02:07","slug":"agents-contractuels-nouvelles-regles-de-recrutement-et-de-promotions","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/2010\/05\/agents-contractuels-nouvelles-regles-de-recrutement-et-de-promotions\/","title":{"rendered":"Agents Contractuels – Nouvelles r\u00e8gles de recrutement et de promotions: les r\u00e9sultats"},"content":{"rendered":"

Les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont depuis longtemps indiqu\u00e9 \u00a0qu’il fallait am\u00e9liorer la situation des coll\u00e8gues agents contractuels. La mise en place du statut d\u2019agents contractuels-auxiliaires et de celui d’agent contractuel avec possibilit\u00e9 de contrat \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e est la plus probl\u00e9matique \u00e0 g\u00e9rer. Si l’essentiel des probl\u00e8mes (grille de salaire, pr\u00e9carit\u00e9 de l’emploi \u2026) d\u00e9coule directement du statut, les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont agi pour l’unit\u00e9 syndicale sur ce dossier et pour am\u00e9liorer les dispositions g\u00e9n\u00e9rales d’ex\u00e9cution (DGE). <\/strong><\/p>\n

Le Contexte<\/h3>\n

Depuis la mise en \u0153uvre du statut, le nombre d’agents contractuels n’a cess\u00e9 d’augmenter. Initialement pr\u00e9vus pour remplacer les auxiliaires, les boursiers du Centre Commun de Recherche (CCR) et autres ALATs (Agents Locaux Assistance Technique), le nombre de coll\u00e8gues pr\u00e9caires est pass\u00e9 de 3539 en 2004 \u00e0 5766 en 2008 au sein de la Commission soit une augmentation de 60% en 4 ans. Ce nombre ne prend m\u00eame\u00a0 pas en compte les agences dont les effectifs ont quant \u00e0 eux explos\u00e9 de 84% et leur budget de 70% <\/strong>sur la m\u00eame p\u00e9riode<\/a>.[1]<\/a> Cela signifie que la Commission fait faire le travail de fonctionnaire \u00e0 des agents contractuels moins bien pay\u00e9s et \u00ab\u00a0d\u00e9l\u00e8gue\u00a0\u00bb \u00e0 une multitude d’agences toute une s\u00e9rie de t\u00e2ches.<\/p>\n

1. Le Recrutement<\/h3>\n

Les TEST EPSO adapt\u00e9s aux profils professionnels recherch\u00e9s.<\/h4>\n

Les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont <\/strong>confirm\u00e9 leur attachement au principe que tout recrutement d\u2019agent contractuel fasse l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure de s\u00e9lection transparente<\/strong> et accessible<\/strong> \u00e0 tous mais aussi adapt\u00e9e aux profils des candidats et prenant aussi en compte le caract\u00e8re sp\u00e9cialis\u00e9. Deux nouvelles proc\u00e9dures \u2013 g\u00e9n\u00e9ralistes ou sp\u00e9cialis\u00e9s – seront mises en place et permettront \u00e0 terme aux candidats de passer les \u00e9preuves dans leur langue principale et sur base de leurs comp\u00e9tences professionnelles. Le candidat pourra passer le test une fois par an et par profil. La dur\u00e9e de validit\u00e9 du test sera de 3 ans mais assortie d’une obligation de mettre \u00e0 jour son CV pour continuer \u00e0 figurer sur la liste une fois tous les 12 mois. Enfin, une clause sp\u00e9ciale en faveur des personnes handicap\u00e9es est introduite afin d’aller plus loin que les simples am\u00e9nagements visant \u00e0 surmonter les seules barri\u00e8res de l’handicap physique.<\/p>\n

Les tests EPSO pour les agents contractuels seront organis\u00e9s plus r\u00e9guli\u00e8rement.<\/h4>\n

Dans l’attente, les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont obtenu que pour certains coll\u00e8gues engag\u00e9s par la Commission en 2006 et qui n’ont pas eu l’occasion de se pr\u00e9senter \u00e0 des tests parce que ces tests n’ont pas \u00e9t\u00e9 organis\u00e9s dans la p\u00e9riode pertinente maintiendront grade et \u00e9chelon et anciennet\u00e9 (si cela leur est favorable) pour une p\u00e9riode limit\u00e9e \u00e0 2 ans.<\/p>\n

Am\u00e9liorer les conditions de recrutement.<\/h4>\n

Les conditions de reclassement des coll\u00e8gues contractuels ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 am\u00e9lior\u00e9es en conservant le nombre d’ann\u00e9es d’exp\u00e9rience n\u00e9cessaire. Les nouvelles r\u00e8gles disposent que toute<\/span> l’exp\u00e9rience\/la formation sera prise en compte (tandis que les DGE actuelles pr\u00e9voient que seule l’exp\u00e9rience \/la formation de niveau pertinent l’est). Parall\u00e8lement \u00e0 cela, il a \u00e9t\u00e9 obtenu que les seuils de reclassement qui avaient \u00e9t\u00e9 relev\u00e9s soient maintenus au niveau actuel.<\/p>\n

Les nouvelles r\u00e8gles proposent d’ouvrir le groupe de fonction II (GF II) \u00a0aux personnes ayant une exp\u00e9rience et\/ou formation dans\/pour des t\u00e2ches analogues \u00e0 celles devant \u00eatre exerc\u00e9es<\/span> d’une dur\u00e9e de 10 ans au sein de la Commission. La participation aux cours de formation interne ad hoc<\/em> organis\u00e9e par l’institution sera prise en compte afin de ne pas exclure les agents contractuels du groupe de fonction inf\u00e9rieur \u00e0 ce seul crit\u00e8re. Pour les GF III et IV, les nouvelles r\u00e8gles reprennent la formule statutaire que cet acc\u00e8s est envisageable \u00e0 titre exceptionnel moyennant exp\u00e9rience et\/ou formation selon le cas.<\/p>\n

Faciliter l’acc\u00e8s au groupe de fonction sup\u00e9rieur.<\/h4>\n

Le passage au groupe de fonctions sup\u00e9rieur est facilit\u00e9. <\/strong>Nous avons obtenu que, en cas d’engagement dans un nouveau groupe de fonctions sup\u00e9rieur suite \u00e0 la r\u00e9ussite d’un test EPSO, l’agent contractuel se verra offrir imm\u00e9diatement un contrat \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e. Le stage est maintenu mais en cas d’issue n\u00e9gative, l’administration mettra en \u0153uvre des moyens afin d’aider l’int\u00e9ress\u00e9 \u00e0 \u00eatre r\u00e9engag\u00e9 au sein du groupe de fonctions ant\u00e9rieur.<\/p>\n

2. L’acc\u00e8s aux Contrats \u2013 Plus d’information et de transparence<\/h3>\n

Accro\u00eetre la transparence dans l’octroi des contrats.<\/h4>\n

Aujourd’hui, le plus grand d\u00e9fi est de mettre en place un \u00ab\u00a0march\u00e9 de l\u2019emploi\u00a0\u00bb<\/strong> ouvert et transparent afin de donner \u00e0 tous une m\u00eame chance d\u2019acc\u00e9der aux contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e ‘CDI’ (GF I \u00e0 la Commission, tous groupes de fonction dans les offices, agences, d\u00e9l\u00e9gations et repr\u00e9sentations de l\u2019Union europ\u00e9enne).<\/p>\n

Pour les AC-auxiliaires \u00e0 contrat de dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e (max 3 ans), nous avons obtenu que la r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale soit un premier contrat d’un an renouvelable pour une dur\u00e9e de deux ans imm\u00e9diatement afin de r\u00e9duire la pr\u00e9carit\u00e9<\/p>\n

De m\u00eame, l’administration va mettre en place un syst\u00e8me de publicit\u00e9 des jobs vacants dans l’Institution pour des postes d’agent contractuel \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e afin de favoriser la mobilit\u00e9 des coll\u00e8gues contractuels.<\/p>\n

L’administration fournira plus d’informations et fera la promotion des meilleures pratiques administratives en mati\u00e8re de mobilit\u00e9 des AC (combien de temps sur un job, etc.). L’administration prendra contact avec les autres institutions pour \u00e9largir le syst\u00e8me \u00e0 leurs services.<\/p>\n

Les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont demand\u00e9 \u00e0 la DG HR de mettre fin \u00e0 la confusion qui s’est install\u00e9e dans les politiques du personnel AC au sein des Agences en renfor\u00e7ant de mani\u00e8re importante son r\u00f4le de guidance et de coordination. Il s’agit ici de respecter l’unicit\u00e9 du statut et de permettre la mobilit\u00e9 des coll\u00e8gues dans le cadre d’un v\u00e9ritable march\u00e9 de l’emploi.<\/p>\n

3. R\u00e9mun\u00e9ration et Carri\u00e8re<\/h3>\n

Les contractuels: une grosse \u00e9conomie pour l’institution.<\/h4>\n

La mise en place des contractuels a vis\u00e9 essentiellement \u00e0 faire des \u00e9conomies sur le dos des plus fragiles. La baisse des salaires est all\u00e9e jusqu\u2019\u00e0 30%. Le recrutement se fait \u00e0 la baisse et les conditions de classement sont particuli\u00e8rement injustes notamment pour le groupe de fonction I.<\/p>\n

Dans le cadre de cette n\u00e9gociation, tous les efforts ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9s pour relever le niveau de recrutement, am\u00e9liorer les perspectives d’\u00e9volution de carri\u00e8re sans oublier qu’il \u00e9tait primordial d’\u00e9largir la possibilit\u00e9 pour nos coll\u00e8gues AC de devenir fonctionnaires par le biais des concours g\u00e9n\u00e9raux.<\/p>\n

Concernant la carri\u00e8re de nos coll\u00e8gues AC avec un CDI, les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont obtenu que la DG HR mette en place un tableau d\u00e9finitif comprenant les permanences moyennes pour chaque grade. Au terme de la p\u00e9riode transitoire des seuils fixes seront adopt\u00e9s afin de donner une plus grande visibilit\u00e9 \u00e0 l’exercice de reclassement. Les dur\u00e9es moyennes seront communiqu\u00e9es en termes de \u00ab\u00a0fourchettes d’ann\u00e9es\u00a0\u00bb (en g\u00e9n\u00e9ral plus ou moins un an autour de la dur\u00e9e moyenne)<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
GROUPE FONCTIONAC 3 BIS<\/td>\nGRADE<\/td>\nGrade de recrutement et exp\u00e9rience requise<\/td>\ndur\u00e9e moyenne pour promotion<\/td>\nFourchettepromotion<\/td>\n<\/tr>\n
IV<\/td>\n18<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
17<\/td>\n<\/td>\n8 ans<\/td>\nentre 6 et 10 ans<\/td>\n<\/tr>\n
16<\/td>\nR – > 20 ans<\/td>\n6 ans<\/td>\nentre 5 et 7 ans<\/td>\n<\/tr>\n
15<\/td>\n<\/td>\n5 ans<\/td>\nentre 4 et 6 ans<\/td>\n<\/tr>\n
14<\/td>\nR – 7 < x < 20 ans<\/td>\n4 ans<\/td>\nentre 3 et 5 ans<\/td>\n<\/tr>\n
13<\/td>\nR – < 7 ans<\/td>\n4 ans<\/td>\nentre 3 et 5 ans<\/td>\n<\/tr>\n
III<\/td>\n12<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
11<\/td>\n<\/td>\n8 ans<\/td>\nentre 6 et 10 ans<\/td>\n<\/tr>\n
10<\/td>\nR – > 15 ans<\/td>\n6 ans<\/td>\nentre 5 et 7 ans<\/td>\n<\/tr>\n
9<\/td>\nR – 7 < x < 15 ans<\/td>\n5 ans<\/td>\nentre 4 et 6 ans<\/td>\n<\/tr>\n
8<\/td>\nR – < 7 ans<\/td>\n4 ans<\/td>\nentre 3 et 5 ans<\/td>\n<\/tr>\n
II<\/td>\n7<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
6<\/td>\n<\/td>\n8 ans<\/td>\nentre 6 et 10 ans<\/td>\n<\/tr>\n
5<\/td>\nR – > 7 ans<\/td>\n6 ans<\/td>\nentre 5 et 7 ans<\/td>\n<\/tr>\n
4<\/td>\nR – < 7ans<\/td>\n4 ans<\/td>\nentre 3 et 5 ans<\/td>\n<\/tr>\n
I<\/td>\n3<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
2<\/td>\n<\/td>\n8 ans<\/td>\nentre 6 et 10 ans<\/td>\n<\/tr>\n
1<\/td>\nR –<\/td>\n4 ans<\/td>\nentre 3 et 5 ans<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

De m\u00eame, il a \u00e9t\u00e9 obtenu que la base de calcul du sac \u00e0 dos des AC soit port\u00e9 de 3 points par an \u00e0 4.\u00a0 4 \u00e9tant la base de calcul des seuils de promotion et le nombre de points moyens attribu\u00e9s \u00e0 des coll\u00e8gues faisant preuve d’une bonne performance. \u00a0Nous continuerons \u00e0 revendiquer des taux de promotions soient les plus proches possible de ceux de\u00a0 l’annexe 1 B du Statut applicables \u00e0 nos coll\u00e8gues fonctionnaires.<\/p>\n

Conclusion<\/h4>\n

Les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont essay\u00e9 d’am\u00e9liorer ce qui pouvait l’\u00eatre dans un statut AC qui pr\u00e9sente des limites inacceptables. \u00a0Pour ceux qui veulent aller au-del\u00e0 de ce statut pr\u00e9caire, devenir fonctionnaire est la seule option qui permet, dans le cadre du Statut actuel, de d\u00e9gager de perspectives de carri\u00e8re raisonnables au sein des institutions. Les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale d\u00e9fendent la fonction publique europ\u00e9enne permanente car sans elle, il n’y a pas d’administration digne de ce nom. Sans administration form\u00e9e dans les ann\u00e9es de permanence dans la gestion des dossiers et dans la loyaut\u00e9 absolue aux institutions et aux id\u00e9aux europ\u00e9ens, les postes ne seront pas justifi\u00e9s. Sans poste, il n’existera aucune perspective de carri\u00e8re pour les coll\u00e8gues contractuels.<\/p>\n

ENSEMBLE, battons nous pour la fonction publique europ\u00e9enne, pour obtenir des postes de fonctionnaires.<\/h4>\n
[1]<\/a> http:\/\/myintracomm.ec.europa.eu\/hr_admin\/fr\/hr_community\/Documents\/rapport_rh_2009_fr.pdf<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont depuis longtemps indiqu\u00e9 qu’il fallait am\u00e9liorer la situation des coll\u00e8gues agents contractuels. La mise en place du statut d\u2019agents contractuels-auxiliaires et de celui d’agent contractuel avec possibilit\u00e9 de contrat \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e est la plus probl\u00e9matique \u00e0 g\u00e9rer. Si l’essentiel des probl\u00e8mes (grille de salaire, pr\u00e9carit\u00e9 de l’emploi \u2026) d\u00e9coule directement du statut, les syndicats de la majorit\u00e9 syndicale ont agi pour l’unit\u00e9 syndicale sur ce dossier et pour am\u00e9liorer les dispositions g\u00e9n\u00e9rales d’ex\u00e9cution (DGE). <\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[18,8],"tags":[75],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3617"}],"collection":[{"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3617"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3617\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3617"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3617"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/renouveau-democratie.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3617"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}