Bruxelles, le 7 avril 2026<\/p>\n\n\n\n
Objet :\u00a0\u00a0\u00a0 Position de R&D concernant l\u2019analyse de F4E sur les r\u00e9sultats une nouvelle fois n\u00e9gatifs de l\u2019enqu\u00eate d\u2019engagement du personnel 2025 et de l\u2019\u00ab Expression directe \u00bb, ainsi que nos propositions de mesures correctives \u00e0 mettre en \u0153uvre<\/strong><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s avoir pris connaissance de la \u00ab R\u00e9ponse de la direction et de la gouvernance \u00e0 l\u2019enqu\u00eate d\u2019engagement du personnel 2025 et \u00e0 \u201cExpression directe\u201d \u00bb,<\/em> ainsi que de sa tentative, franchement peu convaincante, d\u2019expliquer une nouvelle fois les r\u00e9sultats extr\u00eamement n\u00e9gatifs enregistr\u00e9s, nous estimons n\u00e9cessaire de porter nos r\u00e9flexions, analyses et propositions \u00e0 l\u2019attention du Conseil d\u2019administration de F4E, qui sera inter alia<\/em> appel\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer ces r\u00e9sultats<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u2019une part, R&D r\u00e9affirme sa ferme volont\u00e9<\/strong> de mettre toute son \u00e9nergie et son expertise au service de F4E, dans le cadre du dialogue social avec le directeur de F4E<\/strong>, afin d\u2019aider l\u2019organisation \u00e0 sortir d\u2019une crise structurelle qui dure d\u00e9j\u00e0 depuis bien trop longtemps. Ce faisant, R&D<\/strong> continuera \u00e0 \u0153uvrer en faveur d\u2019une unit\u00e9 d\u2019action au sein de la repr\u00e9sentation du personnel, dans le plein respect des positions de toutes les parties concern\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n D\u2019autre part, il appara\u00eet d\u00e9sormais clairement que la direction de F4E ne sera pas en mesure, \u00e0 elle seule, de mettre en \u0153uvre les changements n\u00e9cessaires,<\/strong> ni d\u2019apporter \u00e0 nos coll\u00e8gues les r\u00e9ponses qu\u2019ils m\u00e9ritent aux probl\u00e8mes qu\u2019ils d\u00e9noncent depuis bien trop longtemps.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est pourquoi l\u2019implication directe et visible du Conseil d\u2019administration est indispensable<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Comme nous l\u2019avons fait aupr\u00e8s de la Commission (voir annexe), nous appelons le conseil d\u2019administration \u00e0 assumer pleinement ses responsabilit\u00e9s, car il serait irresponsable de laisser la direction de F4E g\u00e9rer seule les difficult\u00e9s identifi\u00e9es<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n En effet, des ann\u00e9es d\u2019\u00e9checs, le m\u00e9pris syst\u00e9matique des r\u00e9sultats d\u2019enqu\u00eates, des niveaux de confiance historiquement bas envers la haute direction, une protection insuffisante des victimes, des enqu\u00eates internes interminables et le rejet persistant des conclusions externes ne peuvent pas \u00eatre simplement balay\u00e9s d\u2019un revers de main par des d\u00e9clarations ou des promesses, aussi soigneusement formul\u00e9es soient-elles.<\/p>\n\n\n\n Sans un changement r\u00e9el et visible de la gouvernance, le risque \u00e9vident \u2014 voire la certitude \u2014 est que cela aboutisse une fois de plus \u00e0 un \u00e9ni\u00e8me \u00abplan d\u2019action\u00bb, venant s\u2019ajouter \u00e0 une s\u00e9rie d\u00e9j\u00e0 interminable d\u2019initiatives qui se sont syst\u00e9matiquement r\u00e9v\u00e9l\u00e9es totalement inefficaces<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Un tel r\u00e9sultat serait tout \u00e0 fait irresponsable, car l\u2019enjeu d\u00e9passe largement les responsabilit\u00e9s individuelles. Il concerne la cr\u00e9dibilit\u00e9 institutionnelle de F4E et de son conseil d\u2019administration, la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la Commission, la confiance dans la capacit\u00e9 de F4E \u00e0 remplir son mandat, notamment en ce qui concerne ITER, ainsi que son ambition d\u2019assumer un r\u00f4le accru au sein de la strat\u00e9gie de fusion de l\u2019UE<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n C\u2019est pourquoi l\u2019analyse des r\u00e9sultats de la derni\u00e8re enqu\u00eate de satisfaction du personnel ne peut \u00eatre men\u00e9e ind\u00e9pendamment du contexte plus large dans lequel ils s\u2019inscrivent.<\/p>\n\n\n\n R&D, le principal syndicat de la fonction publique europ\u00e9enne, a toujours fermement soutenu le r\u00f4le essentiel des consultations directes du personnel comme moyen de recueillir les points de vue structur\u00e9s des coll\u00e8gues et de veiller \u00e0 ce qu\u2019ils soient d\u00fbment pris en compte dans l\u2019\u00e9laboration de toute politique du personnel<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n En particulier, R&D<\/strong> a constamment d\u00e9nonc\u00e9 l\u2019amateurisme et la n\u00e9gligence dont font trop souvent preuve les administrations, toujours promptes \u00e0 se vanter lorsque les r\u00e9sultats sont positifs, mais qui recourent \u00e0 des tentatives de plus en plus peu convaincantes pour minimiser ou dissimuler la port\u00e9e des conclusions n\u00e9gatives.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 cette fin, et afin de garantir la plus grande coh\u00e9rence possible dans les analyses produites au sein des diff\u00e9rentes institutions, R&D F\u00e9d\u00e9ral s\u2019est appuy\u00e9, au niveau central, sur certains des meilleurs experts dans ce domaine, afin de produire des analyses rigoureuses, fond\u00e9es sur des donn\u00e9es factuelles et scientifiquement \u00e9tay\u00e9es des r\u00e9sultats des enqu\u00eates.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Ce sont \u00e9galement ces experts que nous avons mobilis\u00e9s pour nous aider, au sein de F4E,<\/strong> \u00e0 analyser les r\u00e9sultats tr\u00e8s n\u00e9gatifs de toutes les consultations men\u00e9es au cours de la derni\u00e8re d\u00e9cennie.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment ce que nous avons fait tout r\u00e9cemment \u00e0 travers la publication de notre communication d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la suite de la publication des r\u00e9sultats de l\u2019enqu\u00eate de satisfaction du personnel 2025 au sein de F4E (voir annexe)<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n De plus, fid\u00e8les \u00e0 notre approche toujours constructive, nous avons, \u00e0 chaque occasion, accompagn\u00e9 nos analyses critiques de propositions directement op\u00e9rationnelles,<\/strong> fond\u00e9es bien entendu sur les meilleures pratiques identifi\u00e9es dans ce domaine, y compris au-del\u00e0 des institutions europ\u00e9ennes.<\/p>\n\n\n\n En effet, on ne peut ignorer que, depuis 2014, le personnel de F4E subit une d\u00e9t\u00e9rioration constante de ses conditions de travail, caract\u00e9ris\u00e9e par des charges de travail toujours \u00e9lev\u00e9es, des effectifs insuffisants, une r\u00e9partition in\u00e9gale des t\u00e2ches et un sentiment croissant de distance par rapport \u00e0 la direction<\/strong>. Ce dysfonctionnement organisationnel structurel s\u2019est traduit par une communication insuffisante et une implication limit\u00e9e du personnel dans les processus d\u00e9cisionnels.<\/p>\n\n\n\n Au fil des ann\u00e9es, le personnel de F4E n\u2019a cess\u00e9 d\u2019exprimer ses pr\u00e9occupations<\/strong> \u00e0 travers des enqu\u00eates successives aupr\u00e8s du personnel et, plus r\u00e9cemment, par le biais de l\u2019enqu\u00eate RPS. Pourtant, ces signaux d\u2019alerte r\u00e9p\u00e9t\u00e9s n\u2019ont donn\u00e9 lieu \u00e0 aucun changement significatif ni durable.<\/p>\n\n\n\n F4E a tent\u00e9 de rem\u00e9dier \u00e0 ces difficult\u00e9s r\u00e9currentes par le biais de plans d\u2019action et de r\u00e9organisations successifs, sans proc\u00e9der \u00e0 une \u00e9valuation des causes profondes de ces facteurs de risque.<\/p>\n\n\n\n En cons\u00e9quence, ces mesures n\u2019ont pas permis de r\u00e9duire les risques identifi\u00e9s<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Au contraire, les r\u00e9sultats de l\u2019enqu\u00eate sugg\u00e8rent que les probl\u00e8mes fondamentaux r\u00e9sident dans le leadership et dans le manque de transparence et d\u2019\u00e9quit\u00e9 des proc\u00e9dures<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Malgr\u00e9 ce contexte, le personnel de F4E continue de faire preuve de professionnalisme, d\u2019engagement et de fiert\u00e9 quant \u00e0 sa contribution \u00e0 l\u2019organisation.<\/p>\n\n\n\n Aujourd\u2019hui, les cons\u00e9quences de cette gestion inad\u00e9quate des risques depuis plus d\u2019une d\u00e9cennie sont clairement visibles.<\/p>\n\n\n\n R&D rel\u00e8ve un certain nombre de contradictions et de lacunes majeures dans l\u2019interpr\u00e9tation des r\u00e9sultats pr\u00e9sent\u00e9e par la direction de <\/strong>F4E<\/strong>:<\/p>\n\n\n\n Ce qui est tout \u00e0 fait inacceptable, c\u2019est le refus de reconna\u00eetre une r\u00e9alit\u00e9 ind\u00e9niable : la r\u00e9currence des m\u00eames probl\u00e8mes depuis 2014 t\u00e9moigne d\u2019une d\u00e9faillance organisationnelle structurelle et de longue date qui ne peut plus \u00eatre ignor\u00e9e<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Ces changements organisationnels r\u00e9p\u00e9t\u00e9s, mis en place sans contr\u00f4le ni \u00e9valuation appropri\u00e9s, constituent un facteur de risque psychosocial bien \u00e9tabli dans la litt\u00e9rature empirique, car ils entra\u00eenent une perturbation des processus de travail, une perte de rep\u00e8res et des charges de travail excessives.<\/p>\n\n\n\n Les r\u00e9formes et r\u00e9organisations successives n\u2019ont pas donn\u00e9 de r\u00e9sultats tangibles, et pourtant aucune \u00e9valuation s\u00e9rieuse ou transparente de ces r\u00e9formes n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 fournie.<\/p>\n\n\n\n Ces \u00e9l\u00e9ments remettent en cause non seulement la m\u00e9thodologie utilis\u00e9e et l\u2019\u00e9valuation des r\u00e9formes, mais aussi la cr\u00e9dibilit\u00e9 du cadre de gouvernance actuel<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Face \u00e0 ces r\u00e9sultats n\u00e9gatifs, qui t\u00e9moignent d\u2019une continuit\u00e9 profond\u00e9ment pr\u00e9occupante, F4E semble une fois de plus proposer une approche ax\u00e9e principalement sur la culture organisationnelle comme principale r\u00e9ponse<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n R&D estime qu\u2019une telle approche, prise isol\u00e9ment, est non seulement insuffisante, mais aussi susceptible de d\u00e9tourner l\u2019attention des responsabilit\u00e9s qui incombent \u00e0 l\u2019employeur en mati\u00e8re de pr\u00e9vention des risques professionnels<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux recommandations des experts et \u00e0 la directive 89\/391, l\u2019employeur est soumis \u00e0 des obligations claires en mati\u00e8re de pr\u00e9vention des risques:<\/p>\n\n\n\n \u00ab Dans le cadre de ses responsabilit\u00e9s, l’employeur prend les mesures n\u00e9cessaires pour la protection de la s\u00e9curit\u00e9 et de la sant\u00e9 des travailleurs (\u2026) [et] doit veiller \u00e0 l’adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre \u00e0 l’am\u00e9lioration des situations existantes. \u00bb<\/em><\/em><\/p>\n\n\n\n Dans ce contexte, et comme l\u2019a soulign\u00e9 \u00e0 maintes reprises R&D, toute action ou r\u00e9forme doit, conform\u00e9ment aux pratiques reconnues, \u00eatre pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e d\u2019une \u00e9valuation approfondie des risques professionnels<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le plus frappant est que le leadership, avec un taux de 31 %, constitue un facteur de risque psychosocial critique, sans qu\u2019aucun m\u00e9canisme compensatoire n\u2019ait \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9. Il ne s\u2019agit pas d\u2019une faiblesse secondaire : c\u2019est une d\u00e9faillance centrale et persistante au c\u0153ur m\u00eame de l\u2019organisation<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n AUCUN<\/strong> des indicateurs relatifs au leadership n\u2019atteint un taux de satisfaction de 50 %, et TOUS<\/strong> les r\u00e9sultats sont syst\u00e9matiquement INF\u00c9RIEURS<\/strong> \u00e0 la moyenne de l\u2019UE, ce qui r\u00e9v\u00e8le un manque de confiance profond et persistant envers l\u2019\u00e9quipe de direction de F4E.<\/p>\n\n\n\n Ces chiffres parlent d\u2019eux-m\u00eames. Dans de telles circonstances, il est difficile de voir comment le leadership pourrait conserver une quelconque l\u00e9gitimit\u00e9, et encore moins pr\u00e9tendre \u00e0 une quelconque cr\u00e9dibilit\u00e9 aupr\u00e8s du personnel<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le leadership peut agir soit comme un facteur de risque, soit comme un facteur de protection dans la pr\u00e9vention des risques psychosociaux. Dans le cas pr\u00e9sent, les r\u00e9sultats relatifs au leadership de F4E indiquent clairement l\u2019existence de facteurs de risque psychosociaux significatifs.<\/p>\n\n\n\n Et cela est, si possible, encore plus frappant au sein du d\u00e9partement du directeur et du d\u00e9partement du projet ITER, o\u00f9 ces niveaux atteignent des proportions sans pr\u00e9c\u00e9dent dans aucune institution europ\u00e9enne<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n En effet, dans les deux cas, le taux de satisfaction chute \u00e0 22 %<\/strong>, ce qui repr\u00e9sente:<\/p>\n\n\n\n Du point de vue de la pr\u00e9vention des risques psychosociaux, la situation au sein du d\u00e9partement du directeur et du d\u00e9partement du projet ITER doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une priorit\u00e9 n\u00e9cessitant une action cibl\u00e9e et imm\u00e9diate.<\/strong> En effet, il ne s\u2019agit pas seulement de deux d\u00e9partements d\u2019une grande importance, mais \u00e9galement de deux d\u00e9partements d\u2019importance strat\u00e9gique pour la gestion de F4E dans son ensemble.<\/p>\n\n\n\n De plus, seuls 18 % des personnes interrog\u00e9es estiment que la prise de d\u00e9cision au sein de l\u2019organisation est objective et transparente<\/strong>, un r\u00e9sultat particuli\u00e8rement pr\u00e9occupant du point de vue de la pr\u00e9vention des risques psychosociaux.<\/p>\n\n\n\n De tels r\u00e9sultats t\u00e9moignent d\u2019une d\u00e9t\u00e9rioration tr\u00e8s grave des relations sociales et d\u2019un d\u00e9ficit dans la qualit\u00e9 des interactions entre le personnel et l\u2019\u00e9quipe de direction<\/strong><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Il s\u2019agit l\u00e0 de facteurs de risque psychosocial bien \u00e9tablis, susceptibles de g\u00e9n\u00e9rer des m\u00e9canismes pathog\u00e8nes tels que le sentiment de d\u00e9valorisation professionnelle, la perte de sens au travail et l\u2019ins\u00e9curit\u00e9 relationnelle<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u00c0 long terme, et s\u2019ils ne sont pas pris en compte, ces facteurs sont susceptibles d\u2019entra\u00eener des cons\u00e9quences n\u00e9fastes pour la sant\u00e9, notamment un stress chronique, un \u00e9puisement professionnel et, dans certains cas, des situations de harc\u00e8lement.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, cinq domaines constituent des facteurs de risque professionnels majeurs et refl\u00e8tent des d\u00e9faillances organisationnelles profond\u00e9ment enracin\u00e9es<\/strong><\/strong>:<\/p>\n\n\n\n R\u00e9organisation<\/strong><\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, les r\u00e9sultats montrent clairement que la derni\u00e8re r\u00e9organisation a elle-m\u00eame g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un certain nombre d\u2019avertissements,<\/strong> notamment en termes de compr\u00e9hension, d\u2019efficacit\u00e9 et de soutien au sein de l\u2019environnement matriciel.<\/p>\n\n\n\n Cependant, quatre domaines peuvent encore \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme des facteurs de protection, m\u00eame si ceux-ci restent fragiles et n\u00e9cessitent des am\u00e9liorations substantielles<\/strong>:<\/strong><\/p>\n\n\n\n Dans l\u2019ensemble, cela reste un facteur de protection. Toutefois, des lacunes persistantes subsistent, notamment en termes de visibilit\u00e9 et de proximit\u00e9 avec le personnel.<\/p>\n\n\n\n Cela reste un facteur protecteur. Cependant, l\u2019enqu\u00eate RPS confirme clairement que le personnel continue de se heurter \u00e0 des lacunes importantes en mati\u00e8re de participation \u00e0 la prise de d\u00e9cision et de reconnaissance de ses efforts.<\/p>\n\n\n\n Ce facteur reste protecteur. N\u00e9anmoins, de s\u00e9rieuses pr\u00e9occupations persistent concernant la charge de travail et les relations sociales, qui continuent de nuire au bien-\u00eatre du personnel.<\/p>\n\n\n\n Cela reste \u00e9galement un facteur protecteur. Toutefois, des faiblesses majeures subsistent en ce qui concerne le d\u00e9veloppement du potentiel du personnel et sa visibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Pour faire face aux risques professionnels susmentionn\u00e9s, des mesures correctives coh\u00e9rentes et transversales s\u2019imposent, notamment<\/strong>:<\/strong><\/p>\n\n\n\n Sans une telle approche int\u00e9gr\u00e9e<\/strong>, le risque est grand que les r\u00e9percussions n\u00e9gatives sur le bien-\u00eatre du personnel, notamment le stress, l\u2019\u00e9puisement professionnel et la d\u00e9saffection, persistent ou s\u2019aggravent avec le temps.<\/p>\n\n\n\n De plus, ces risques affecteront \u00e9galement le fonctionnement de F4E, avec des r\u00e9percussions sur les performances de l\u2019organisation, la qualit\u00e9 des services, l\u2019environnement de travail et l\u2019engagement de F4E \u00e0 assumer ses responsabilit\u00e9s en tant qu\u2019employeur \u2013 notamment en ce qui concerne les mesures pr\u00e9ventives qui auraient d\u00fb \u00eatre mises en place d\u00e8s 2014.<\/p>\n\n\n\n L\u2019analyse de R&D montre que les difficult\u00e9s identifi\u00e9es ne peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme de simples probl\u00e8mes culturels ou comportementaux<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Elles sont la cons\u00e9quence d\u2019une d\u00e9faillance structurelle, manag\u00e9riale et organisationnelle persistante<\/strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n C\u2019est pourquoi une r\u00e9ponse exclusivement ax\u00e9e sur la culture est non seulement insuffisante, mais aussi fondamentalement inappropri\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Toute r\u00e9ponse s\u00e9rieuse et durable doit donc inclure un examen approfondi de F4E<\/strong>:<\/strong><\/p>\n\n\n\n Compte tenu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, et afin de rem\u00e9dier aux risques, aux d\u00e9faillances et aux lacunes manag\u00e9riales et organisationnelles identifi\u00e9es, R&D pr\u00e9conise<\/strong>: <\/strong><\/p>\n\n\n\nI.\u00a0Contexte<\/h2>\n\n\n\n
II.\u00a0Points de divergence<\/h2>\n\n\n\n
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III. Analyses de R&D <\/h2>\n\n\n\n
A.\u00a0Facteurs de risque professionnel<\/h4>\n\n\n\n
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B.\u00a0Facteurs de protection<\/h4>\n\n\n\n
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IV.\u00a0Propositions op\u00e9rationnelles de R&D<\/h2>\n\n\n\n
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R&D demande la mise en place d\u2019un plan rigoureux de pr\u00e9vention des risques<\/h2>\n\n\n\n
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